Conditions Générales de Vente
Bienvenue sur le Site Peonía Blanca, votre boutique en ligne dédiée à la vente de coffrets conçus pour inspirer les femmes. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les termes et conditions applicables à toute transaction réalisée sur notre site Internet www.peoniablanca.com. En passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
Peonía Blanca s’engage à vous offrir des produits de qualité, conçus avec soin et passion. Nous vous invitons à lire attentivement les CGV avant de passer commande. Elles ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Peonía Blanca. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment ces conditions, les modifications étant applicables dès leur mise en ligne sur notre site.
En passant commande sur notre site Peonía Blanca, vous (le client) certifiez que :
- Vous avez la majorité légale et la capacité de conclure un contrat ;
- Les informations personnelles fournies lors de votre inscription sont complètes et exactes ;
- Vous n’utilisez ni un pseudonyme, ni l’identité d’une autre personne physique ou morale sans autorisation préalable.
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après “CGV”) régissent sans exception ni réserve toutes les ventes effectuées par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (ci-après “le Client” ou “les Clients”), désireux d’acquérir les produits proposés à la vente (ci-après “les Produits”) sur le site internet www.peoniablanca.com. Les Produits disponibles à la vente sur le site incluent des coffrets, des bougies faites à la main et des bijoux en acier inoxydable.
Les caractéristiques principales des Produits, telles que les spécifications, illustrations et informations sur les dimensions ou les capacités, sont présentées sur le site www.peoniablanca.com. Le Client doit en prendre connaissance avant de passer commande. Le choix et l’achat d’un Produit relèvent de la seule responsabilité du Client. Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés au moment de la commande.
Ces CGV peuvent être consultées à tout moment sur le site www.peoniablanca.com et prévalent sur tout autre document. Le Client confirme avoir lu et accepté les présentes CGV en cochant la case correspondante avant de finaliser sa commande sur le site www.peoniablanca.com. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Le Client s’engage à fournir des informations de livraison et de facturation précises et complètes afin d’assurer le bon déroulement de la correspondance et de l’expédition de la commande. Il s’engage à utiliser uniquement son compte personnel et à ne pas utiliser le compte d’une autre personne sans autorisation.
Les services de Peonía Blanca sont destinés à un usage strictement personnel. Les produits Peonía Blanca ne peuvent pas être revendus par les clients ni utilisés à des fins commerciales. En cas d’utilisation frauduleuse de son compte, le Client doit informer Peonía Blanca dans les plus brefs délais à l’adresse support@peoniablanca.com ou via notre formulaire de contact.
Les produits disponibles à la vente sont accompagnés d’un descriptif détaillé permettant au Client de connaître leurs principales caractéristiques avant de passer commande. En cas de doute sur les caractéristiques d’un produit, le Client peut contacter Peonía Blanca à l’adresse email support@peoniablanca.com ou via le formulaire de contact.
Peonía Blanca ne peut être tenue responsable en cas de différence non substantielle entre les visuels des produits présentés sur le site Peonía Blanca et le produit commandé. Les objets présents sur le site Peonía Blanca et vendus par celui-ci doivent être utilisés et consommés de manière sécuritaire. Peonía Blanca ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des produits.
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Peonía Blanca se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
Pour toute commande expédiée vers un pays autre que la France métropolitaine (DOM-TOM), vous êtes considéré comme l’importateur des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’État peuvent être exigibles. Ces frais ne relèvent pas de la responsabilité de Peonía Blanca et sont à votre charge. Vous êtes également responsable des déclarations et paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.
Les produits demeurent la propriété de Peonía Blanca jusqu’au paiement complet du prix. Attention : dès que vous prenez physiquement possession des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.
La commande est effectuée directement sur le site internet www.peoniablanca.com. Le Client doit suivre le processus de commande en ligne et fournir les informations nécessaires à la validation de la commande. Peonía Blanca se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour toute raison, notamment en cas de problème d’approvisionnement ou de difficulté concernant la commande reçue.
La validation de la commande par le Client implique l’acceptation complète et sans réserve des présentes CGV. Un email de confirmation récapitulant la commande sera envoyé au Client.
Toutes les données fournies ainsi que la confirmation enregistrée constitueront la preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir pris pleinement connaissance. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Celle-ci est traitée uniquement après réception et validation du paiement, qui peut être effectué par carte bancaire via notre module de paiement sécurisé Stripe. Dans ce cas, les informations bancaires du Client ne sont jamais communiquées à www.peoniablanca.com, mais sont traitées directement par le serveur sécurisé et crypté de la banque. Afin de lutter contre la fraude au paiement par carte bancaire et en fonction du montant de la commande, www.peoniablanca.com peut demander au Client des justificatifs d’identité et de domicile.
Conformément à l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à partir de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à fournir de motifs ni à payer de pénalités, pour toutes les commandes qui ne sont pas personnalisées.
Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Vous êtes responsable de tout dommage subi par le produit durant ce retour. Veuillez noter que les frais de retour seront à votre charge excepté en cas de problème SAV.
En cas d’exercice du droit de rétractation, Peonía Blanca remboursera les sommes versées dans un délai maximum de 30 jours suivant la réception de votre demande, en utilisant le même moyen de paiement que celui employé lors de la commande. Le remboursement ne sera effectué qu’après réception et inspection des articles retournés dans nos locaux. Pour un traitement plus rapide, nous vous recommandons de joindre la facture originale de votre achat. Vous serez informé par e-mail de la bonne réception du retour et des actions prises après le contrôle qualité.
Les commandes personnalisées ne bénéficient pas d’un droit de rétractation après paiement, car les produits ne peuvent pas être revendus. Pour plus d’informations, veuillez contacter notre Service Client à support@peoniablanca.com ou via notre formulaire de contact.
Nos produits sont proposés sous réserve des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après la passation de la commande, le Client sera informé par email et aura la possibilité d’annuler sa commande, sans qu’aucun débit bancaire ne soit effectué.
Les informations fournies lors de la commande vous engagent. En cas de données erronées rendant la livraison de votre commande impossible, Peonía Blanca ne pourra être tenue responsable. L’enregistrement automatique des données saisies par le Client fait foi de la nature de la commande, de sa date et de son prix.
Les produits disponibles sur le site Peonía Blanca peuvent être livrés en France métropolitaine et dans les DOM-TOM, moyennant un surcoût précisé au moment de la commande. Les frais de livraison dépendent du lieu de destination, du type et de la quantité de produits sélectionnés par le Client. Le délai de livraison commence à courir une fois la commande entièrement réglée. Ce délai sera précisé sur la page de vérification de la commande.
Toute anomalie ou avarie concernant le produit (produit manquant, produit endommagé) doit impérativement être signalée dès la livraison et dans les plus brefs délais (3 jours) à Peonía Blanca via l’adresse email support@peoniablanca.com, conformément aux conditions et modalités exposées dans ce document.
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, celui-ci peut être retourné, échangé ou remboursé. Toutes les conditions de réclamation ou de remboursement sont détaillées dans l’article 8.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il est impératif de conserver la facture d’achat du produit. Les garanties contractuelles ne couvrent pas :
- une utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons donc à lire attentivement les conseils d’utilisation et d’entretien,
- les défauts et leurs conséquences liés à une utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné,
- les défauts et leurs conséquences résultant de toute cause extérieure.
Dans tous les cas, Peonía Blanca ne peut être tenue responsable en cas de refus d’appliquer sa garantie pour les raisons mentionnées ci-dessus. Le consommateur peut choisir de faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue selon l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut opter entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.
Nous nous engageons à ce que nos produits respectent scrupuleusement la législation française en vigueur. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité en cas de non-conformité avec la législation du pays de livraison. Nous vous recommandons donc de vous informer auprès des autorités locales concernant les conditions d’importation ou d’utilisation des produits que vous souhaitez commander. De plus, veuillez noter que nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant d’une utilisation inappropriée de nos produits.
Enfin, nous déclinons toute responsabilité pour les éventuels désagréments ou dommages liés à l’utilisation d’Internet, tels qu’une interruption de service, une intrusion externe ou la présence de virus informatiques.
La langue utilisée dans le cadre de ce contrat est le français. Les conditions de vente énoncées ici sont régies par la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents pour régler le différend.
En cas de litige relatif à l’utilisation de notre site, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
Médiation de la consommation
24, rue Albert de Mun
33 000 Bordeaux
Pour soumettre un litige au médiateur, vous pouvez remplir le formulaire de demande de médiation disponible à l’adresse suivante : https://www.mediateur-consommation-smp.fr/ou envoyer un courrier à l’adresse ci-dessus.
Tous les éléments présents sur le site www.peoniablanca.com, tels que les logos, textes, commentaires, illustrations et images, sont la propriété intellectuelle exclusive de l’entreprise Peonía Blanca. Il est strictement interdit de reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser, même partiellement, les éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sans autorisation préalable. La création de tout lien simple ou hypertexte vers notre site est formellement interdite sans un accord écrit explicite de l’entreprise Peonía Blanca.
Peonía Blanca se réserve le droit de collecter des informations personnelles et nominatives vous concernant. Ces données sont nécessaires pour la gestion de vos commandes, ainsi que pour améliorer les services et informations que nous vous fournissons. Elles peuvent être transmises aux entreprises partenaires impliquées dans l’exécution des services et commandes, pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter nos obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations personnelles vous concernant, directement sur notre site Internet. Vous pouvez également exercer ce droit via notre formulaire de contact. Peonía Blanca se réserve le droit de contacter ses membres en utilisant les données personnelles fournies afin de leur envoyer des offres susceptibles de les intéresser.
Peonía Blanca se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment et sans préavis.
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